Applicabilité et modification des CGV

Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre U IT et le Consommateur, ce dernier étant défini comme toute personne physique agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale passant commande d’un produit ou d’un service auprès de U IT.

Les présentes CGV constituent l’intégralité de l’accord entre U IT et le Consommateur.
Ces CGV prévaudront sur toutes autres conditions, contrats et conventions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse, conjointe et écrite des deux Parties.
Sauf mention contraire expresse, les annexes aux présentes CGV sont réputées faire partie intégrante et s’imposer aux Parties au même titre que les CGV proprement dites. En signant les présentes CGV, le Consommateur reconnaît expressément avoir pris connaissance des annexes et les avoir comprises et acceptées sans réserve.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française uniquement. Si le Consommateur n’est pas en mesure de comprendre la langue française et notamment les CGV, U IT se réserve le droit de refuser de fournir tout produit ou service au Consommateur.

U IT se réserve la faculté de modifier les CGV à tout moment. La dernière date et version de mise à jour des CGV figure en haut du document.

Les CGV applicables et opposables au Consommateur sont celles en vigueur à la date de signature. Par dérogation, les Parties seront soumises à la nouvelle version des CGV, si cette nouvelle version a été notifiée par écrit (courrier ou email) à l’adresse postale ou électronique habituelle du Consommateur et que ce dernier ne s’est pas opposé par écrit (courrier ou email) à celles-ci dans un délai maximum de trente (30) jours calendrier à compter de la date de notification desdites nouvelles CGV.

Commande des produits ou services de U IT

Pour que le Consommateur puisse se voir fournir les produits ou services de U IT, le Consommateur doit tout d’abord signer le bon de commande qui lui aura été fourni sur base de ses désidératas. La signature dudit bon de commande vaut acceptation du Consommateur des produits, services, quantités, descriptions et autres mentions relatives aux services et/ou produits commandés par le Consommateur.

U IT sera légalement tenu de fournir les services ou produits demandés de la façon décrite dans la section 4. ci-dessous que lorsque le Consommateur aura dûment signé les présentes CGV ainsi que le bon de commande et qu’il les aura transmis à U IT par email ou par courrier postal portant date certaine.

En signant les CGV et le bon de commande, le Consommateur garantit à U IT que :

(i) il a au moins 18 ans accomplis et est légalement capable d’effectuer une commande à distance et de se voir lier par une convention contractuelle ; ou
(ii) si le Consommateur n’a pas 18 ans accomplis ou qu’il n’est pas légalement capable de se lier par convention (p. ex. : démence ; interdiction judiciaire ou mise sous tutelle), le Consommateur est dûment autorisé par son ou ses représentants légaux à passer commande et à se lier – lui ou ses représentants légaux – par voie contractuelle.

Description et caractéristiques des produits et services U IT

La liste des descriptions et les caractéristiques essentielles des produits proposés par U IT (les « Descriptions ») sont reprises en Annexe 1 des présentes CGV. Ces Descriptions sont susceptibles d’être modifiées ou corrigées à tout moment par U IT, notamment selon l’évolution et le développement de son activité économique.

Si le Consommateur ne s’oppose pas, dans un délai maximum de trente (30) jours calendaires, à une modification des Descriptions qui lui aurait été notifiée à son adresse postale ou électronique habituelle, lesdites modifications sont réputées être opposables au Consommateur comme s’il les avait acceptées et connues dès la date de signature des CGV.

Les photographies et illustrations servant à illustrer les produits ne sont pas contractuelles et peuvent donc différer de l’apparence effective des produits, une fois ceux-ci livrés au Consommateur.
Le Client est notamment informé qu’une différence de présentation entre les produits livrés et leur représentation sur les supports de U IT (inter alia : flyers, site web, publicités, etc.) peut notamment résulter d’une modification de l’emballage par le fabricant ou le fournisseur, sans que cela n’affecte de quelque manière leurs caractéristiques, et que ces produits ne pourront pour ces motifs en aucun cas être refusés par le Consommateur ni donner lieu à un remboursement ou une indemnisation quelconque par U IT.

Le simple fait d’entrer en contact avec U IT en vue de la livraison d’un produit ou service en suivant le processus de commande décrit ci-dessous ne vaut pas validation de la commande.
Le produit ou service (en l’occurrence la disponibilité du personnel de U IT) peut devenir indisponible entre le moment de la demande envoyée par le Consommateur à U IT et l’émission d’un bon de commande par cette dernière.
C’est uniquement au moment de l’envoi du bon de commande au Consommateur que U IT confirmera au Consommateur la disponibilité du produit ou du service demandé. Il revient alors au Consommateur de renvoyer le bon de commande signé afin que la commande soit validée et que le contrat de vente ou de service soit formé.

Livraison de produits et prestations de services

Les livraisons sont assurées par U IT ou l’un de ses livreurs agissant sous sa responsabilité, en fonction de l’option choisie par le Client lors de validation de sa commande.
Pour les produits de U IT, la livraison s’entend comme la mise en possession physique par le Consommateur desdits produits. Pour les services de U IT, la livraison s’entend comme l’intervention matérielle de personnes sous l’autorité de U IT (employés ou sous-traitants) au lieu désigné dans le bon de commande (la « Livraison »).

Les frais applicables à la Livraison sont ceux mentionnés dans l’Annexe 1 aux présentes CGV, ou celles renseignées dans le bon de commande. En cas de conflit entre ces deux documents, les frais applicables seront ceux renseignés dans le bon de commande.

La Livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le Consommateur à U IT et reprise dans le bon de commande. Le Consommateur est responsable des informations qu’il a saisies sur l’adresse du destinataire. Les coordonnées saisies doivent être claires, précises et complètes, notamment sur le numéro d’immeuble ou lieu-dit et le code d’accès le cas échéant, dans le but de permettre une livraison dans des conditions normales.
Si l’adresse ou les informations de Livraison reprises dans le bon de commande sont incorrectes ou ne sont pas à jour, le Consommateur est tenu d’informer U IT de ce fait au plus tard sept (7) jours ouvrables avant la date effective de Livraison. A défaut, tout frais, préjudice ou dommage résultant de ces informations erronées seront à la charge exclusive du Consommateur. U IT pourra par exemple facturer les frais de déplacement générés par le déplacement du produit ou de son personnel à l’adresse incorrecte renseignée par le Consommateur.

U IT ne pourra être tenue responsable des retards et retours de Livraison dus à une erreur d’adresse ou à une impossibilité pour le transporteur de livrer la commande à l’adresse indiquée.

Les délais de Livraison standards sont repris à l’Annexe 1 des présentes CGV. Le bon de commande pourra prévoir des délais plus longs, notamment en cas d’approvisionnement des stocks de produits ou d’indisponibilité des personnes travaillant sous la responsabilité de U IT. En signant le bon de commande, le Consommateur accepte le délai de Livraison y renseigné, y compris si ce délai est plus long que celui renseigné en Annexe 1 aux CGV.

En cas de non-respect du délai repris dans le bon de commande, le Consommateur peut, après avoir mis U IT en demeure de s’exécuter endéans un certain délai supplémentaire, conformément à l’article L. 213-2 du Code de la consommation luxembourgeois, demander l’annulation de sa commande et le remboursement de toutes les sommes versées à U IT.
Dans une telle hypothèse, le Consommateur obtiendra le remboursement de la totalité des sommes versées, au plus tard dans un délai de trente (30) jours suivant la date à laquelle il a demandé l’annulation de sa commande.

Prix et frais

Toutes les commandes sont payables en euros (EUR, selon la nomenclature internationale). U IT n’acceptera aucune autre devise (dollars, bitcoins, paiement par troc, …) à moins de l’indiquer préalablement au Consommateur à la signature du bon de commande par écrit (email ou courrier) de façon expresse. Un paiement effectué dans une devise non prévue par les Parties sera considéré comme n’ayant jamais pris place et ne libérera pas le Consommateur de ses obligations.

Les prix des produits et services sont susceptibles d’être modifiés à l’avenir, notamment dans les différentes versions des CGV pouvant être notifiées au Consommateur.
Les prix facturés sont ceux en vigueur au jour de la signature du bon de commande. Ils figurent en Annexe 1 aux présentes CGV ainsi que sur le bon de commande du Consommateur. Les prix indiqués sont des prix toutes taxes comprises (TVA et taxes spécifiques y inclus).

Chaque commande peut inclure des frais de Livraison, qui sont spécifiés en annexe 1 aux présentes CGV, s’ils ne sont pas également repris sur le bon de commande. U IT pourra facturer au Consommateur ces frais de Livraison, même si le bon de commande omet de les mentionner explicitement. Tout frais dépendra, entre autres, du poids de la commande, de la date, de l’heure et de la durée de la Livraison, ainsi que de l’adresse de Livraison.

Le paiement peut être effectué en espèces, par carte de crédit ou de débit ou par virement bancaire aux coordonnées bancaires reprises sur le bon de commande. Les chèques ne sont pas acceptés comme moyen de paiement. Certaines cartes de débit ou de crédit peuvent ne pas être acceptées par U IT, notamment si elles ne correspondent pas aux standards habituels de sécurité ou de paiement effectif (entité insolvable, carte prépayée vide, …). Le consommateur peut interroger U IT quant à la carte qu’il compte utiliser et U IT lui indiquera si ladite carte est un moyen de paiement acceptable ou non.

Le montant total de la commande (y inclus les frais éventuels) devra être payé par le Consommateur à U IT dans les trente (30) jours suivant la signature du bon de commande et, en tout état de connaissance et nonobstant le délai qui précède, au plus tard sept (7) jours ouvrables avant la date de Livraison renseignées dans le bon de commande.
Les Parties peuvent décider de commun accord et par écrit que le paiement interviendra dans un délai plus court ou plus long, notamment si une urgence particulière s’impose.
En cas de non-paiement par le Consommateur dans les délais précités, U IT aura le droit de ne pas procéder à la Livraison jusqu’à ce que l’intégralité des sommes dues lui aient été payées.
U IT se réserve le droit d’annuler la commande du Consommateur et de conserver la propriété des produits si U IT se voit refuser le paiement par l’entité bancaire désignée par le Consommateur (selon le moyen de paiement utilisé).

Le Consommateur s’engage à indemniser U IT intégralement de tous les frais et débours raisonnables encourus par U IT pour obtenir les sommes dues par le Consommateur en cas de défaut de paiement (p. ex. carte de débit bloquée ou perdue).

U IT conserve la propriété pleine et entière des produits repris sur le bon de commande jusqu’au paiement complet de toutes les sommes dues, tous frais et taxes compris. A compter de la Livraison, les risques encourus par les produits et services sont immédiatement transférés et supportés par le Consommateur.

Droit de rétractation

Lorsque le Consommateur satisfait aux conditions de l’article L.221-3 du Code de la consommation luxembourgeois, celui-ci dispose d’un droit de rétractation concernant les produits et services de U IT pouvant être exercé dans un délai de 14 (quatorze) jours calendrier à compter de :

(i) pour la livraison de biens et produits, le jour de la réception ;
(ii) pour les prestations de services, le jour de la conclusion du contrat.
Si le dernier jour du délai n’est pas un jour ouvrable, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Ce droit de rétractation peut s’exercer sans indication de motif, sans pénalités et sans frais à l’exception des frais directs de renvoi des produits qui sont, eux, à la charge du Consommateur.

Pour exercer son droit de rétractation, le Consommateur doit respecter les conditions cumulatives suivantes :
1) notifier à U IT sa décision d’exercer son droit de rétractation par une déclaration dénuée d’ambiguïté adressée par courrier électronique ou par courrier postal aux coordonnées reprises en page 1 des présentes CGV avant l’expiration du délai susvisé en clause 6.1. Le Consommateur peut également, s’il le souhaite, utiliser le modèle de formulaire de rétractation prévu à cet effet.
2) retourner, à ses frais, les produits concernés auprès d’U IT accompagnés au minimum du numéro de facture et, de préférence, d’une copie du bon de commande pertinent. Le Consommateur doit renvoyer les produits sans retard excessif et, en tout état de cause au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter. Les produits retournés voyagent aux frais et aux risques du Consommateur. Le Consommateur est responsable de la dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des produits. En cas de dommage ou dépréciation indue, les produits ne seront pas remboursés ou échangés et seront redirigés vers le Consommateur.

Conformément à l’article L.222-9 du Code de la consommation luxembourgeois, le remboursement sera effectué sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard quatorze (14) jours après le retour des produits ou, le cas échéant, la justification par le Consommateur de la preuve d’expédition des produits. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Consommateur pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Consommateur pour un autre moyen de paiement.

Conformément à l’article L.222-9 (7) (e) du Code de la consommation luxembourgeois, le Consommateur ne dispose pas de droit de rétractation lorsque les produits auront été descellés (déballés) par celui-ci après leur livraison.

Garanties légales

Le Consommateur dispose d’une garantie légale de conformité telle que prévue par les articles L. 212-1 et suivants du Code de la consommation luxembourgeois.
U IT s’engage à livrer des produits conformes à la commande du Consommateur et répond des défauts de conformité existant au moment de leur Livraison. Toute demande en relation avec cette garantie légale de conformité sera prescrite deux (2) ans à compter de la livraison des produits.

U IT est également tenue de garantir les vices cachés des produits qui les rendent impropres à l’usage auquel ils sont destinés ou qui diminuent tellement cet usage que le Consommateur ne les aurait pas acquis, ou aurait donné un prix moindre s’il/elle les avait connus.
Le Consommateur est tenu de dénoncer à U IT tout défaut susceptible de constituer un vice caché à bref délai à compter de la découverte du vice. Toute action en garantie des vices cachés se prescrit par un (1) an à compter de la dénonciation du vice caché à U IT.

Responsabilité de U IT

Les produits livrés par U IT se trouvent dans l’emballage original du fabricant, mais peuvent également être emballés dans des couches supplémentaires, notamment afin de les protéger pendant le transport.

Préalablement à la signature du bon de commande et des présentes CGV, le Consommateur est invité à lire toutes les informations reprises en Annexe 1 concernant les produits et services et s’assurer qu’il ne risque aucune réaction allergique à l’un des composants ou n’encourt aucune incompatibilité notamment avec tout traitement en cours.
En cas de traitement ou diagnostic médical établi par un médecin et établissant un problème de santé chez le Consommateur, le Consommateur s’engage expressément à consulter son médecin avant la première utilisation des produits de U IT pour s’assurer que l’utilisation desdits produits ne présente pas un risque pour sa santé, compte tenu de sa situation particulière.

Le Consommateur s’engage à systématiquement respecter les conseils d’utilisation indiqués par le fabricant sur l’emballage et sur la notice d’utilisation des produits achetés avant toute utilisation. Le Consommateur s’engage également à respecter tout conseil et notice d’utilisation que U IT lui aurait transmis et à dûment tenir compte des avertissements relatifs à la santé et à la sécurité repris en Annexe 1.

U IT ne peut être tenue responsable des modifications effectuées sur les produits par le fabricant et qui n’auraient pas été connus de U IT.

U IT ne saurait être tenue responsable en cas d’erreur dans l’une des photographies ou l’un des textes transmis par le fabricant. Les indications de type posologie ou contre-indications de U IT sont fournies à titre indicatif uniquement.

Le Consommateur est invité à utiliser les Produits avec prudence. La responsabilité d’U IT ne saurait être engagée en cas de dommage de toute nature résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou de l’application négligente des instructions et des conditions du fabricant.

U IT ne saurait en aucune circonstance encourir de responsabilité au titre des dommages indirects ou imprévisibles occasionnés dans le cadre de l’utilisation de ses produits ou lors de la prestation de ses services.

Données à caractère personnel

Les données personnelles que le Consommateur soumet volontairement via les formulaires, bons de commande, CGV, et autres communications avec U IT sont traitées par U IT dans le respect des dispositions de la législation applicable et notamment le Règlement Général Européen relatif à la Protection des Données (« RGPD »).

Le Consommateur peut trouver de plus amples informations quant à la façon dont ses données sont traitées par U IT en consultant sa « Politique de Confidentialité et Protection des Données ».

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit luxembourgeois, sous réserve de l’applicabilité des règles impératives du pays de résidence du Client.
La Commission Européenne met à disposition des consommateurs une plateforme en ligne de résolution des différends avec les professionnels.
Cette plateforme est disponible à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

Tout litige lié à l’interprétation, l’application et l’exécution des CGV ou du bon de commande, ainsi que de tout litige lié à l’utilisation du site web de U IT ou à toute Livraison de produit ou service, qui n’aurait pas été réglé à l’amiable par les Parties, sera soumis à la compétence du Tribunal d’arrondissement de et à.Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg, sous réserve de la compétence d’une autre juridiction en vertu de la législation luxembourgeoise ou de l’Union Européenne, telle la juridiction du lieu de résidence du Consommateur.

IMPORTANT : Avertissements de santé et de sécurité

A.) L’utilisation de ce produit n’est pas conseillée et peut comporter des risques systématiques pour la santé ou la sécurité du Consommateur en cas de :
Pneumothorax ; Problème cardiaque sévère ; Emphysème sévère ; Grossesse ; Infections des voies respiratoires supérieures (rhinite, sinusite, rhino-pharyngite, otite, grippe…) ; Forte fièvre ; Hypertension au-delà de 160/100

B.) L’utilisation du produit peut aussi être déconseillée dans certains cas (à confirmer par votre médecin), tels que :
Asthme sévère ; Problèmes de tympans (y compris antécédent de rupture de tympan), douleurs et ou saignement des oreilles ; Claustrophobie sévère ; Épilepsie ; Bronchopneumopathie chronique obstructive ; Tendance aux convulsions ; Troubles oculaires (cataracte, glaucome et autres) ; Chimiothérapie ; Traumatismes thoraciques ; Soins dentaires inachevés ; Certains médicaments, prothèses ou implants.

C.) Risques et effets potentiels après ou pendant l’utilisation du produit :
Inconfort dans les oreilles lors de la pressurisation et de la décompression (à compenser en mâchant, bâillant ou en pratiquant la manœuvre Valsalva) ; Barotraumatisme (pour les oreilles les plus sensibles) ; Fatigue.

Produits

Les prix renseignés ci-dessous s’entendent toutes taxes comprises et tous frais (TTC). Par exception, des frais additionnels peuvent s’appliquer dans certaines circonstances et seront renseignés au Consommateur au plus tard au moment de la livraison du produit ou service (p. ex. frais de déplacement ou d’annulation en cas de changement de la date de Livraison prévue ; frais additionnels en cas de commande urgente ; …).

* Le prix unitaire inclut la livraison et l’installation au Grand-Duché de Luxembourg ainsi que dans un rayon de 50 kilomètres autour de Steinfort en Belgique et en France. Pour une livraison au-delà du périmètre des 50 kilomètres, un surplus de 1,50€ par kilomètre effectué sera facturé. Le montant global sera alors détaillé dans le bon de commande.

Services

Attention

Les prix et délais de livraison des produits ou services peuvent différer de ceux renseignés dans la présente annexe, notamment si U IT a porté cette divergence à l’attention du Consommateur au plus tard lors de la signature des CGV. Veuillez vous reporter au bon de commande pour toute précision additionnelle concernant les produits ou services que vous auriez commandés.